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Au sujet des Normes minimales pour la gestion des camps

1Lors d’une crise humanitaire, les camps et les lieux assimilables à des camps sont souvent les seuls endroits où les personnes déplacées à l’intérieur de leur propre pays et les réfugiés peuvent obtenir protection et assistance.

Les Normes minimales pour la gestion des camps présentent les mesures minimums à prendre pour permettre une action effective dans un site et pour appuyer la planification et la coordination entre secteurs et organisations. Elles visent à clarifier le rôle des agences de gestion de sites qui œuvrent au quotidien dans des contextes humanitaires et à établir les niveaux de qualité minimale de leurs efforts. Bien qu’intitulées Normes minimales pour la gestion des camps, ces normes s’appliquent à toutes les situations dans lesquelles des personnes déplacées cherchent un abri, une protection ou tout autre soutien. C’est pourquoi le terme « site » est employé, sauf quand il est expressément question des camps.

Ces normes reposent sur la conviction fondamentale qu’il faut respecter les droits de toutes les personnes déplacées et répondre à leurs besoins d’une façon qui préserve leur dignité.

Il était grand temps d’établir un ensemble de normes permettant de mesurer la qualité du travail fourni par les agences de gestion de site. En 2002, les principales agences et acteurs de terrain ont reconnu qu’il n’existait aucun accord sur des normes et politiques communes et que les niveaux d’assistance et de protection étaient manifestement inadaptés. Ils ont convenu de la nécessité de définir des directives et 1des outils communs en matière de gestion des camps, constat qui a abouti à l’élaboration du document intitulé le Toolkit de gestion de camp en 2004. Aujourd’hui, cette publication est un document de référence largement reconnu, qui rassemble les connaissances et enseignements se rapportant à la gestion de site. Par la suite, d’autres guides et manuels ont été publiés, notamment le Handbook for the Protection of Internally Displaced Persons du Haut‑Commissariat des Nations Unies pour les Réfugiés (HCR) en 2010. En 2016, à la demande des acteurs de terrain et compte tenu de l’objectif principal des groupes sectoriels de définir des cadres politiques communs efficaces, le Groupe sectoriel (ou Cluster) de Coordination et de gestion de camps (CCCM) a lancé un projet visant à établir des normes sectorielles minimales.

Les Normes minimales pour la gestion des camps sont l’aboutissement de vastes consultations sur le terrain, d’enquêtes en ligne, de discussions en groupe, d’analyses de documents et d’avis d’experts. Des personnes déplacées, des partenaires opérationnels majeurs et des interlocuteurs gouvernementaux ont été activement consultés afin d’éclairer l’établissement de ces normes. Partant du constat que les camps et 1les autres lieux de déplacement font partie d’un écosystème plus vaste de l’action humanitaire, les présentes normes s’appuient aussi bien sur des documents d’orientation existants émanant du secteur technique de la coordination et de la gestion des camps (CCCM), tels que le Toolkit de gestion de camp et le Handbook for the Protection of Internally Displaced Persons, que sur 1 les principales ressources du Partenariat pour les normes humanitaires, notamment Le manuel Sphère.

Ainsi, elles permettent à ceux qui travaillent dans des contextes de déplacement de savoir ce qui est attendu des spécialistes de la coordination et de la gestion des camps, et éclairent les responsables de sites qui rejoignent ce secteur.

À qui les Normes minimales pour la gestion des camps s’adressent-elles ?

1Ces normes s’adressent en premier lieu aux responsables de sites et à leurs équipes, c’est-à-dire au personnel qui travaille chaque jour dans les sites de déplacement.

Elles s’adressent également à tous les autres acteurs œuvrant au contact de personnes déplacées dans les lieux où elles vivent, à savoir les personnes qui travaillent directement et quotidiennement avec les personnes déplacées, les planificateurs et créateurs de politiques, les spécialistes techniques, les coordonnateurs, les donateurs, les milieux universitaires ainsi que les associations de défense des personnes déplacées, les médias et le monde de la communication.

Selon le contexte, différentes approches organisationnelles de la gestion de sites peuvent être nécessaires pour mettre en œuvre ces normes minimales. C’est pourquoi il a été choisi d’employer le terme générique « agence de gestion de site » pour tenir compte des différentes configurations des équipes travaillant sur place. Celles-ci comprennent notamment :

  • 2L’agence ‘standard’ de gestion des camps, qui définit les structures de gouvernance des communautés déplacées, et coordonne l’assistance et les services fournis par les organisations humanitaires et d’autres organisations (telles que des entités privées et les autorités locales) ;

  • L’agence mobile de gestion des camps, qui adapte les activités de coordination et de gestion des camps à des sites éparpillés, nombreux et moins structurés où la présence permanente d’une agence de gestion des camps est impossible ou peu souhaitable. Elle collabore étroitement avec les personnes déplacées qui vivent dans ces sites afin d’organiser une réponse multisectorielle à leurs besoins. Elle s’efforce principalement de gérer et de coordonner des sites communautaires de différentes tailles et situés dans des lieux épars, en s’assurant de la participation des résidents de ces sites à la gestion des activités menées. Si besoin, elle peut aussi cibler des populations plus larges vivant dans une zone donnée, afin de garantir une action coordonnée à base locale ;

  • L’agence d’appui à la gestion de sites, qui fournit, le cas échéant, une aide additionnelle à une entité nationale, étatique ou gouvernementale désignée, ou à une organisation locale sélectionnée. Elle contribue au renforcement des capacités de l’équipe de gestion de site nommée de façon à ce qu’elle puisse s’acquitter de ses tâches et responsabilités. Son appui peut, par exemple, prendre la forme d’une coordination et d’un suivi au jour le jour de la fourniture de l’aide et des services ; de formations et d’un développement des compétences, notamment par la mise à disposition d’outils adaptés ; et d’une fourniture d’équipements utiles.

Structure des Normes

1Les Normes minimales pour la gestion des camps reposent sur une même structure, similaire à celle d’autres normes humanitaires, afin de permettre au lecteur d’en comprendre le principe universel (la norme minimale), qui est accompagnée d’une série de mesures clés, d’indicateurs clés et de notes d’orientation à des fins de mise en œuvre.

  • Les normes minimales découlent du principe des droits des personnes déplacées. Elles sont de nature générale et qualitative, et établissent les niveaux minimaux à atteindre lors d’une crise, quelle qu’elle soit.

  • Les mesures clés énoncent les dispositions concrètes à prendre pour mettre en œuvre ces normes minimales. Il s’agit de suggestions, qui ne sont pas forcément applicables dans tous les contextes. Le praticien devra choisir celles qui sont les plus pertinentes dans une situation donnée.

  • Les indicateurs clés sont des signaux permettant de déterminer si les normes sont respectées. Ils sont un moyen de mesurer les résultats d’un processus ou d’un programme au regard d’une norme et sur la durée de l’intervention. Les exigences quantitatives minimales correspondent au niveau minimum acceptable de réalisation des indicateurs et ne sont incluses qu’en cas de consensus au sein du secteur/cluster.

  • Les notes d’orientation fournissent des informations additionnelles à l’appui des mesures clés et font référence à d’autres normes, conseils et outils.

Travailler avec les indicateurs clés

Les indicateurs clés sont un moyen de déterminer si les normes sont mises en œuvre, et ne doivent pas être confondus avec celles-ci. Une norme est universelle, mais les indicateurs clés, à l’instar des mesures clés, doivent être développés en fonction du contexte et de la phase d’intervention.

Il existe trois types d’indicateurs :

  • les indicateurs de méthode, qui permettent de vérifier si une exigence minimale a été respectée ;

  • les indicateurs de progrès, qui fournissent l’unité de mesure permettant de suivre le respect d’une norme. Ils doivent être utilisés pour établir des bases de référence, fixer des cibles avec les partenaires et les parties prenantes et suivre la progression vers la réalisation de ces cibles ;

  • les indicateurs cibles, qui correspondent au minimum quantifiable au-dessous duquel une norme est considérée comme non respectée. Ces indicateurs doivent être atteints dans les meilleurs délais faute de quoi c’est l’ensemble du programme qui en pâtira.

Les normes reposent sur des indicateurs quantitatifs et qualitatifs dans tous les domaines. Les indicateurs qui mesurent des données qualitatives, tels que les indicateurs de satisfaction ou de perception, sont inclus afin de renforcer la responsabilité, en particulier à l’égard des populations vivant dans les sites, et de faciliter l’élaboration et la mise en œuvre des changements programmatiques auxquels les agences de gestion de site doivent procéder pour se mettre en conformité avec les normes.

Au minimum, les données ventilées par sexe, âge et handicap permettent aux administrateurs de programme et aux décideurs d’examiner en profondeur la fourniture de services, le traitement, et les résultats obtenus de services, de traitement, et les résultats obtenus de services. Selon le contexte, une ventilation plus poussée peut être nécessaire.

Qu’entend-on par « minimales » et que se passe-t-il si ce minimum ne peut être atteint ?

3Les Normes minimales pour la gestion des camps reposent sur la conviction fondamentale qu’il est indispensable de respecter les droits de toutes les personnes déplacées et de répondre à leurs besoins de façon à préserver leur dignité. Ainsi, ces normes sont des normes minimales applicables en tout temps. Toutefois, les mesures clés et les indicateurs clés doivent être adaptés afin d’être pertinents dans le cadre opérationnel 1et tenir compte des contributions des populations vivant dans les sites, qu’il s’agisse des personnes déplacées ou des communautés d’accueil. Par ailleurs, étant donné que le contexte variera tout au long du cycle de vie du site, il y a lieu de les réexaminer au fil du temps.

Les agences de gestion de site doivent toujours s’efforcer de dépasser les niveaux minimaux établis et de répondre aux besoins particuliers du plus grand nombre de groupes possible. La fourniture d’une aide n’est pas une activité neutre qui bénéficie à tous de la même façon. C’est du contexte et des modalités de fourniture de cette aide que dépendent le respect des droits de l’homme des personnes touchées et la satisfaction de leurs besoins. C’est pourquoi une approche fondée sur les droits de l’homme donne le cadre et les normes nécessaires à la conduite d’activités d’aide humanitaire.

Si les normes ne sont pas respectées, toute proposition visant à revoir les exigences minimales à la baisse doit être examinée avec soin. Les agences de gestion de site devront piloter un processus visant à convenir collectivement de tout abaissement et à signaler tout écart par rapport aux minimums établis. Ces réductions devront être approuvées par les personnes déplacées, les communautés d’accueil, les organisations travaillant dans les sites et les autres parties prenantes clés. Les organisations humanitaires devront, par ailleurs, évaluer les incidences négatives sur la population du non-respect d’une norme et faire le nécessaire pour limiter les préjudices. Les agences de gestion de site se saisiront de cette occasion à des fins de sensibilisation et s’efforceront d’atteindre les indicateurs dans les meilleurs délais.

Appliquer les normes dans un contexte donné

Les interventions humanitaires s’inscrivent dans différents contextes. Plusieurs facteurs influenceront la manière dont les normes peuvent être appliquées dans le contexte opérationnel en vertu du droit de vivre dans la dignité, à savoir :

  • le contexte dans lequel l’action humanitaire est menée ;

  • les différences entre les populations et la diversité des personnes ;

  • les réalités opérationnelles et logistiques qui détermineront les modalités et la nature de l’intervention humanitaire ;

  • les bases de référence et les indicateurs appropriés au regard du contexte — assortis d’une définition des termes clés et des cibles à atteindre.

La culture, la langue, les capacités des intervenants, la sécurité, l’accès, les conditions environnementales et les ressources influeront sur l’intervention. Il est important d’anticiper les effets négatifs possibles de cette dernière et de prendre des dispositions pour les circonscrire. Les Normes minimales pour la gestion des camps sont un code de qualité et de responsabilité volontaire, 1conçues de façon à être utilisées et contextualisées le plus largement possible. Il ne s’agit pas 4d’un manuel, mais d’une description des mesures minimales à mettre en place pour permettre aux personnes de se relever d’une crise et de se reconstruire dans la dignité. Respecter les normes ne signifie pas mettre en œuvre toutes les mesures clés ou atteindre tous les indicateurs clés correspondants à chacune d’elles. Le degré d’application des normes dépendra d’un ensemble de facteurs, dont certains échappent à tout contrôle. Le manque d’accès à une population touchée, ou l’insécurité politique ou économique peuvent faire obstacle à la réalisation des normes. Lorsque les exigences minimales sont excessives par rapport aux conditions de vie de la communauté hôte, les agences de gestion de site doivent déterminer les moyens de réduire les tensions potentielles, par exemple en proposant des services communautaires. Dans certains cas, les autorités nationales pourront établir des exigences minimales supérieures aux normes.

Articulations avec d’autres normes

5Les Normes minimales pour la gestion des camps ne couvrent pas tous les aspects de l’aide humanitaire qui appuient le droit de vivre dans la dignité. Des organisations partenaires ont élaboré des normes complémentaires dans plusieurs secteurs, qui sont fondées sur la même philosophie et les mêmes engagements que les présentes normes. Elles peuvent être consultées sur les sites Web du projet Sphère, du Partenariat pour les normes humanitaires et de ses organisations partenaires.

  • Le manuel Sphère2 ; Charte humanitaire1et normes minimales pour les interventions lors de catastrophes (projet Sphère)

  • Normes et directives pour l’aide d’urgence à l’élevage (projet LEGS)

  • Standards minimum pour la protection de l’enfance dans l’action humanitaire (SMPE), Alliance pour la protection de l’enfance dans l’action humanitaire

  • Normes minimales pour l’éducation : préparation, interventions, relèvement, Réseau inter-agences pour l’éducation en situations d’urgence (INEE)

  • Normes minimales pour le relèvement économique (MERS), Réseau Small Enterprise Education and Promotion (SEEP)

  • Critères minimaux d’analyse de marché en situation d’urgence (MISMA), Cash Learning Partnership (CaLP)

  • Normes d’inclusion humanitaire pour les personnes âgées et les personnes handicapées, Age and Disability Consortium

Remerciements

Le groupe de travail sur les normes relatives à la gestion des camps tient à remercier les plus de 850 personnes du monde entier qui ont contribué à l’élaboration des présentes normes.

Des consultations ont été organisées sur le terrain au Bangladesh, en Iraq, en Somalie, au Soudan du Sud et en Turquie, ainsi que par visioconférence en Argentine, en Bolivie, au Brésil, en Colombie, au Costa Rica, en République dominicaine, en Équateur, au Salvador, au Guatemala, au Honduras, au Mexique, au Panama, au Pérou et au Venezuela. Ces consultations ont été indispensables pour mettre en lumière la diversité et les spécificités inhérentes à la gestion de sites de déplacement.

Normes complétant les Normes minimales pour la gestion des camps

Source: Wan Sophonpanich / OIM 2020

Le groupe de travail est attaché au slogan « Rien à notre sujet sans nous » et remercie tout particulièrement les personnes déplacées au Soudan du Sud et au Bangladesh (ainsi que les contributeurs anonymes en ligne) qui ont partagé leurs expériences de vie dans un site de déplacement et leurs idées pour que les présentes normes tiennent mieux compte de cette réalité.

Des remerciements sont également adressés aux collègues ci-après qui, en tant que membres de groupes sectoriels ou clusters de la Coordination et de la gestion des camps à l’échelle nationale ou intervenants dans d’autres secteurs humanitaires, ont joué un rôle central dans les consultations sur, et les contributions aux présentes normes.

ACT Alliance / Christian Aid et DanChurchAid Église catholique Don Bosco
ACTED Protection civile du Salvador
ADRA Global Communities
Afod Hand in Hand for Syria
Gouvernorat d’Arauca Health Link South Sudan
Ataa Relief Hold the Child
Barzani Charity Foundation (BCF) Human Relief Foundation
Blumont Partenariat pour les normes humanitaires
BRAC IMPACT Initiatives
CARE Groupe de coordination intersectorielle (ISCG)
Caritas Bangladesh Organisation internationale pour les Migrations (OIM)
Caritas Irak INTERSOS
Casa del Migrante de Saltillo Centre de coordination conjointe des situations de crise des autorités régionales du Kurdistan
Comité international de la Croix-Rouge Maram Foundation for Relief and Development
International Committee for the Development of Peoples (CISP) Mercy-USA for Aid and Development
Fundación Colombia Nuevos Horizontes Muzun for Humanitarian and Development
COOPI - Cooperazione Internazionale Institut national de défense civile (INDECI) du Pérou
Conseil danois pour les Réfugiés Save the Children
Sociétés nationales de la Croix-Rouge en Amérique latine Scalabrini Migration Center
NORCAP Projet d’ingénierie de maintenance des sites (SMEP) au Bangladesh
Northern Frontier Youth League (NoFYL) Somali Young Doctors Association (SOYDA)
Conseil norvégien pour les Réfugiés South Sudan Development Agency (SSUDA)
Bureau des Nations Unies pour la Coordination des Affaires humanitaires (OCHA) Centre de transit Albergue La Sagrada Familia (Mexique)
Plan International Centre de transit Albergue de Migrantes Hermanos en el Camino (Mexique)
POINT Organization Société du Croissant-Rouge turc
Société du Croissant-Rouge du Qatar Fonds des Nations Unies pour l'enfance (UNICEF) (programmes Eau, Hygiène et assainissement et Protection de l’enfance)
Réseau CLAMOR Département des Opérations de Paix des Nations Unies
Commissaire chargé de l’Aide aux réfugiés et des Rapatriements du Bangladesh (RRRC) Haut-Commissariat des Nations Unies pour les Réfugiés (HCR)
RIADIS Violet Organization
RNVDO Women Pioneers for Peace and Life (HINNA)
Saed Charity Association Programme alimentaire mondial (PAM)
Samaritan’s Purse Youth Activity Organization (YAO)
Save Somali Women and Children (SSWC)

 

Le financement provient de l’OIM, du Conseil danois pour les réfugiés et du HCR.

Des versions pilotes de ces normes ont été appliquées en Somalie et en Syrie et ont servi de base au renforcement des capacités d’ONG locales en Indonésie.

Des remerciements vont également à l’OIM et au Conseil danois pour les Réfugiés pour avoir déployé Jennifer Cline Kvernmo et Tom Stork afin qu’ils coordonnent et gèrent le groupe de travail, les consultations et le processus de rédaction.

Le groupe stratégique consultatif (SAG) du Groupe sectoriel de Coordination et gestion de camps, Sara Ribeiro Ferro, Erica Karapandi et David Preux ont contribué aux premières versions et formulé des observations précieuses, tandis que Kit Dyer, le Partenariat pour les normes humanitaires et l’association Professionals in Humanitarian Assistance and Protection (PHAP) ont permis de parvenir à la version finale. La conception graphique a été assurée par Livia Mikuelec de The Human Atelier.

Enfin, le groupe de travail a une pensée pour ceux, hommes, femmes et enfants, qui sont déplacés et vivent aujourd’hui dans des sites temporaires. Réfugiés, migrants, personnes deplacés et demandeurs d’asile, puissions-nous préserver votre dignité afin que vous soyez bientôt de retour chez vous. Vous nous inspirez dans toute l’action humanitaire.